JORF n°0226 du 29 septembre 2022

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modes de prise en charge hors site autorisé

Résumé Il y a différents endroits où on peut recevoir des soins hors du site principal, comme des centres d'accueil, des hôpitaux de jour, et d'autres services de santé.

Les modes de prise en charge qui peuvent être déployés en dehors du site autorisé, dans les conditions mentionnées à l'article R. 6123-174 du code de la santé publique dans sa rédaction issue de l'article 1er du décret n° 2022-1263 du 28 septembre 2022 susvisé, sont les suivants :

- les centres d'accueil permanent ;
- les centres de crise ;
- les appartements thérapeutiques ;
- les accueils familiaux thérapeutiques ;
- les centres médico-psychologiques ;
- les centres d'accueil thérapeutique à temps partiel ;
- les soins à domicile ;
- les hôpitaux de jour ;
- les centres de post-cure ;
- les unités hospitalières spécialement aménagées ;
- les services médico-psychologiques régionaux ;
- les unités sanitaires en milieu pénitentiaires.


Historique des versions

Version 1

Les modes de prise en charge qui peuvent être déployés en dehors du site autorisé, dans les conditions mentionnées à l'article R. 6123-174 du code de la santé publique dans sa rédaction issue de l'article 1er du décret n° 2022-1263 du 28 septembre 2022 susvisé, sont les suivants :

- les centres d'accueil permanent ;

- les centres de crise ;

- les appartements thérapeutiques ;

- les accueils familiaux thérapeutiques ;

- les centres médico-psychologiques ;

- les centres d'accueil thérapeutique à temps partiel ;

- les soins à domicile ;

- les hôpitaux de jour ;

- les centres de post-cure ;

- les unités hospitalières spécialement aménagées ;

- les services médico-psychologiques régionaux ;

- les unités sanitaires en milieu pénitentiaires.