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Arrêté du 28 septembre 2017

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Les cahiers des charges mentionnés à l'article 1er (Homologation de labels rouges pour des volailles fermières) sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation et peuvent être consultés à l'adresse suivante :
http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-660387a2-d435-472f-8131-3d9f41640b16.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé23 juin 2023

Créé le 7 octobre 2017 · Abrogé le 23 juin 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication des cahiers des charges de label rouge

Résumé. Les cahiers des charges des labels rouges pour différentes volailles sont publiés et accessibles en ligne.

Les cahiers des charges mentionnés à l'article 1er (Homologation de labels rouges pour des volailles fermières) sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation et peuvent être consultés à l'adresse suivante :
http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-660387a2-d435-472f-8131-3d9f41640b16.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 23 juin 2023

En vigueur du samedi 7 octobre 2017 au jeudi 22 juin 2023

Source : Légifrance