Arrêté du 28 septembre 2017

Article 1

Abrogé23 juin 2023

Créé le 7 octobre 2017 · En vigueur du 24 décembre 2020 au 22 juin 2023

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges de label rouge suivants :

n° LA 09/80 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
n° LA 38/89 " Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
n° LA 13/00 " Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
n° LA 06/11 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé ".

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 23 juin 2023

En vigueur du jeudi 24 décembre 2020 au jeudi 22 juin 2023

Modifié parArrêté du 18 décembre 2020art. 2

Sont homologués à compter de la date de publication du…

* n° LA 09/80 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ; * n° LA ⏺ 38/89 " Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ; * n° LA ⏺ 13/⏺00 " Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ; * n° LA ⏺ 06/11 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé ".

En vigueur du samedi 13 avril 2019 au mercredi 23 décembre 2020

Modifié parArrêté du 3 avril 2019art. 2

Sont homologués à compter de la date de publication du…

* n° LA 09/80 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ; * n° LA 06/86 " Dinde de Noël fermière élevée en plein air, entière, fraîche et surgelée " ; * n° LA 13/88 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ; * n° LA 15/88 " Poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ; * n° LA 48/88 " Chapon jaune fermier élevé en plein air, entier, frais " ; * n° LA 18/89 " Poulet noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ; * n° LA 28/89 " Chapon jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ; * n° LA 38/89 " Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ; * n° LA 23/90 " Chapon noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ; * n° LA 01/94 " Poulet cou nu fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ; * n° LA ⏺ 13/95 " Dinde de Noël fermière élevée en plein air, entière, fraîche et surgelée " ; * n° LA 06/98 " Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ; * n° LA 22/99 " Poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ; * n° LA 13/00 " Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ; * n° LA 19/01 " Poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais " ; * n° LA 06/11 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé ".

En vigueur du samedi 15 septembre 2018 au vendredi 12 avril 2019

Modifié parArrêté du 5 septembre 2018art. 2

Sont homologués à compter de la date de publication du…

* n° LA 09/80 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ; * n° LA 06/86 " Dinde de Noël fermière élevée en plein air, entière, fraîche et surgelée " ; * n° LA 13/88 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ; * n° LA 15/88 " Poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ; * n° LA 48/88 " Chapon jaune fermier élevé en plein air, entier, frais " ; * n° LA ⏺ 18/89 " Poulet noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ; * n° LA 28/89 " Chapon jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ; * n° LA 38/89 " Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ; * n° LA 23/90 " Chapon noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ; * n° LA 01/94 " Poulet cou nu fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ; * n° LA 10/94 " Poularde blanche fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée " ; * n° LA ⏺ 13/95 " Dinde de Noël fermière élevée en plein air, entière, fraîche et surgelée " ; * n° LA 06/98 " Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ; * n° LA 22/99 " Poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ; * n° LA 13/00 " Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ; * n° LA 19/01 " Poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais " ; * n° LA 06/11 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé ".

En vigueur du samedi 9 juin 2018 au vendredi 14 septembre 2018

Modifié parArrêté du 30 mai 2018art. 2

Sont homologués à compter de la date de publication du…

* n° LA 09/80 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ; * n° LA 06/86 " Dinde de Noël fermière élevée en plein air, entière, fraîche et surgelée " ; * n° LA 13/88 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ; * n° LA 15/88 " Poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ; * n° LA 48/88 " Chapon jaune fermier élevé en plein air, entier, frais " ; * n° LA 01/89 " Pintade fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée " ; * n° LA 18/89 " Poulet noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ; * n° LA 28/89 " Chapon jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ; * n° LA 38/89 " Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ; * n° LA 23/90 " Chapon noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ; * n° LA 01/94 " Poulet cou nu fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ; * n° LA 10/94 " Poularde blanche fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée " ; * n° LA 15/94 " Chapon de pintade fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ; * n° LA 13/95 " Dinde de Noël fermière élevée en plein air, entière, fraîche et surgelée " ; * n° LA 06/98 " Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ; * n° LA ⏺ 22/99 " Poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ; * n° LA 13/00 " Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ; * n° LA 19/01 " Poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais " ; * n° LA 06/11 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé ".

En vigueur du samedi 7 octobre 2017 au vendredi 8 juin 2018

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges de label rouge suivants :

n° LA 09/80 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
n° LA 06/86 " Dinde de Noël fermière élevée en plein air, entière, fraîche et surgelée " ;
n° LA 13/88 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
n° LA 15/88 " Poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
n° LA 48/88 " Chapon jaune fermier élevé en plein air, entier, frais " ;
n° LA 01/89 " Pintade fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée " ;
n° LA 18/89 " Poulet noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
n° LA 28/89 " Chapon jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
n° LA 38/89 " Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
n° LA 23/90 " Chapon noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
n° LA 01/94 " Poulet cou nu fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
n° LA 10/94 " Poularde blanche fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée " ;
n° LA 15/94 " Chapon de pintade fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
n° LA 13/95 " Dinde de Noël fermière élevée en plein air, entière, fraîche et surgelée " ;
n° LA 06/98 " Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
n° LA 11/98 " Poulet cou nu fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
n° LA 22/99 " Poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
n° LA 13/00 " Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
n° LA 19/01 " Poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais " ;
n° LA 06/11 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé ".