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Arrêté du 28 septembre 2017

Article 1

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Article 1

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges de label rouge suivants :

  • n° LA 09/80 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 38/89 " Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 13/00 " Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 06/11 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé ".

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé23 juin 2023

Créé le 7 octobre 2017 · Abrogé le 23 juin 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation de labels rouges pour des volailles fermières

Résumé. Quatre types de poulets et chapons fermiers élevés en plein air obtiennent un label rouge pour garantir leur qualité.

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges de label rouge suivants :

  • n° LA 09/80 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 38/89 " Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 13/00 " Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 06/11 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé ".

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 23 juin 2023

En vigueur du jeudi 24 décembre 2020 au jeudi 22 juin 2023

Modifié parArrêté du 18 décembre 2020art. 2 : Modification des cahiers des charges de label rouge pour les volailles

En résumé. Suppression de plusieurs labels rouges pour des produits avicoles, ne conservant que trois d'entre eux.

En vigueur du samedi 13 avril 2019 au mercredi 23 décembre 2020

Modifié parArrêté du 3 avril 2019art. 2 : Modification des cahiers des charges de label rouge pour les volailles

En résumé. La suppression du label rouge pour la poularde blanche fermière élevée en plein air.

En vigueur du samedi 15 septembre 2018 au vendredi 12 avril 2019

Modifié parArrêté du 5 septembre 2018art. 2 : Modification des cahiers des charges de label rouge pour les volailles

En résumé. Deux types de chapons et une pintade ont été retirés de la liste des labels rouges homologués.

En vigueur du samedi 9 juin 2018 au vendredi 14 septembre 2018

Modifié parArrêté du 30 mai 2018art. 2 : Homologation de cahiers des charges de labels rouges pour volailles

En résumé. Suppression du label rouge n° LA 11/98 pour le poulet cou nu fermier, toutes les autres références de labels rouges restent inchangées.

En vigueur du samedi 7 octobre 2017 au vendredi 8 juin 2018

Source : Légifrance