Arrêté du 28 septembre 2017

Article 3

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Article 3

Est abrogé l'arrêté du 27 juin 2013 (NOR : AGRT1311219A) portant homologation de cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants :

  • LA n° 12-66" Poulet blanc fermier élevé en liberté " ;
  • LA n° 03-72" Dinde de Noël fermière élevée en plein air " ;
  • LA n° 04-74" Canard de Barbarie fermier élevé en plein air " ;
  • LA n° 13-77" Poulet noir fermier élevé en liberté " ;
  • LA n° 04-81" Poulet jaune fermier élevé en liberté " ;
  • LA n° 07-82" Poulet blanc fermier élevé en plein air " ;
  • LA n° 07-84" Oie fermière élevée en plein air " ;
  • LA n° 16-88" Chapon blanc fermier élevé en plein air " ;
  • LA n° 51-88" Poularde blanche fermière élevée en plein air " ;
  • LA n° 52-88" Poulet blanc fermier de 100 jours élevé en liberté " ;
  • LA n° 02-98" Dinde de découpe fermière élevée en plein air " ;
  • LA n° 23-98" Poulet jaune fermier élevé en plein air " ;
  • LA n° 13-02" Poularde jaune fermière élevée en plein air " ;
  • LA n° 01-07" Minichapon fermier élevé en plein air " ;
  • LA n° 04-12" Poulet blanc cou nu fermier élevé en liberté " ;
  • LA n° 05-12" Poulet jaune fermier de 100 jours élevé en liberté ".

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abolition des anciens cahiers des charges de Label Rouge pour les volailles

Résumé. Un arrêté abroge les anciens cahiers des charges de Label Rouge pour plusieurs types de volailles.

Est abrogé l'arrêté du 27 juin 2013 (NOR : AGRT1311219A) portant homologation de cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants :

  • LA n° 12-66" Poulet blanc fermier élevé en liberté " ;
  • LA n° 03-72" Dinde de Noël fermière élevée en plein air " ;
  • LA n° 04-74" Canard de Barbarie fermier élevé en plein air " ;
  • LA n° 13-77" Poulet noir fermier élevé en liberté " ;
  • LA n° 04-81" Poulet jaune fermier élevé en liberté " ;
  • LA n° 07-82" Poulet blanc fermier élevé en plein air " ;
  • LA n° 07-84" Oie fermière élevée en plein air " ;
  • LA n° 16-88" Chapon blanc fermier élevé en plein air " ;
  • LA n° 51-88" Poularde blanche fermière élevée en plein air " ;
  • LA n° 52-88" Poulet blanc fermier de 100 jours élevé en liberté " ;
  • LA n° 02-98" Dinde de découpe fermière élevée en plein air " ;
  • LA n° 23-98" Poulet jaune fermier élevé en plein air " ;
  • LA n° 13-02" Poularde jaune fermière élevée en plein air " ;
  • LA n° 01-07" Minichapon fermier élevé en plein air " ;
  • LA n° 04-12" Poulet blanc cou nu fermier élevé en liberté " ;
  • LA n° 05-12" Poulet jaune fermier de 100 jours élevé en liberté ".

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