Arrêté du 28 septembre 2016

Article 1

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Article 1

Tout organisme en charge de maintenir une infrastructure ferroviaire à faible trafic, utilisée pour des circulations sans voyageurs et à une vitesse inférieure à 80 km/heure, à l'exclusion des infrastructures comportant des longs rails soudés, peut appliquer le référentiel joint en annexe.

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Règles d'entretien pour les petits trains

Résumé. Les chemins de fer peu fréquentés et lents peuvent suivre des règles spécifiques pour leur entretien.

Tout organisme en charge de maintenir une infrastructure ferroviaire à faible trafic, utilisée pour des circulations sans voyageurs et à une vitesse inférieure à 80 km/heure, à l'exclusion des infrastructures comportant des longs rails soudés, peut appliquer le référentiel joint en annexe.

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