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Arrêté du 28 septembre 2016

portant un référentiel de maintenance pour certaines infrastructures ferroviaires sans circulations de voyageurs

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles d'entretien pour les petites lignes de train

Résumé. Un arrêté de 2016 précise les règles pour l'entretien des petites lignes de train peu fréquentées, en assurant leur sécurité et leur disponibilité.

Le secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche,

Vu le code des transports, notamment son article L. 1611-1 (Rôle de l'État dans la sécurité des transports) ;

Vu le décret n° 2003-194 du 7 mars 2003 modifié relatif à l'utilisation du réseau ferré national ;

Vu le décret n° 2006-1279 du 19 octobre 2006 modifié relatif à la sécurité des circulations ferroviaires et à l'interopérabilité du système ferroviaire, notamment son article 3 ;

Vu l'arrêté du 19 mars 2012 (Règles de sécurité pour les trains) fixant les objectifs, les méthodes, les indicateurs de sécurité et la réglementation technique de sécurité et d'interopérabilité applicables sur le réseau ferré national,

Arrête :

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Règles d'entretien pour les petits trains

Résumé. Les chemins de fer peu fréquentés et lents peuvent suivre des règles spécifiques pour leur entretien.

Tout organisme en charge de maintenir une infrastructure ferroviaire à faible trafic, utilisée pour des circulations sans voyageurs et à une vitesse inférieure à 80 km/heure, à l'exclusion des infrastructures comportant des longs rails soudés, peut appliquer le référentiel joint en annexe.

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Exécution d'un arrêté sur les infrastructures ferroviaires

Résumé. Un arrêté du 28 septembre 2016 confie au directeur des services de transport la tâche de le mettre en œuvre, notamment pour les infrastructures ferroviaires à faible trafic.

Le directeur des services de transport est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Règles de maintenance des lignes ferroviaires à faible trafic

Résumé. Des règles pour entretenir les petites lignes de train sans passagers, en assurant leur sécurité et leur disponibilité.
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Règles de sécurité pour les lignes ferroviaires

Résumé. Des règles pour rendre les trains plus sûrs.
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Plan de maintenance des réseaux ferroviaires

Résumé. Un plan de maintenance pour les réseaux ferroviaires est décrit pour assurer la sécurité et la fiabilité des circulations.

Fait le 28 septembre 2016.

Alain Vidalies

Arrêté du 28 septembre 2016
Article 1
Article 2
Annexe
Annexe
Annexe