Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions d'admission en deuxième et troisième année
Résumé. Les règles d'admission en deuxième et troisième année pour les élèves sont modifiées, notamment pour les sportifs de haut niveau.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 octobre 1991Art. 4 → Version 2Arrêté du 2 octobre 1991Art. 10 → Version 3Arrêté du 2 octobre 1991Art. 13 → Version 4
- Arrêté du 2 octobre 1991Art. 4, Art. 10, Art. 13, Art. 12, Art. 15