Arrêté du 28 septembre 2011

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 2 octobre 1991

Art. 4, Art. 10, Art. 13, Art. 12, Art. 15

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Modification des conditions d'admission en deuxième et troisième année

Résumé. Les règles d'admission en deuxième et troisième année pour les élèves sont modifiées, notamment pour les sportifs de haut niveau.

A modifié les dispositions suivantes :

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