Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 février 2025 > > Art. 5 > >
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JORF n°0272 du 20 novembre 2025
Arrêté du 28 octobre 2025
La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-20 et suivants et A. 212-47 et suivants ;
Vu l'arrêté du 5 février 2025 portant création de la mention « voile » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 février 2025 > > Art. null > >
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Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 février 2025 > > Art. null > >
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Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 février 2025 > > Art. null > >
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Article 5
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 28 octobre 2025.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports,
F. Bourdais