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Arrêté du 28 octobre 2025

modifiant l'arrêté du 5 février 2025 portant création de la mention « voile » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »

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Modification des règles de formation pour les éducateurs sportifs en voile

Résumé. Un arrêté du 28 octobre 2025 précise les règles pour former des éducateurs sportifs en voile, avec de nouvelles étapes et un cas d'étude supplémentaire.

La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), R. 212-10-17 (Tests d'entrée pour les formations sportives), D. 212-20 (Le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport) et suivants et A. 212-47 (Obtention du diplôme d'éducateur sportif) et suivants ;

Vu l'arrêté du 5 février 2025 (Nouveau diplôme en voile dans le brevet professionnel de l'éducation populaire et du sport) portant création de la mention « voile » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,

Arrête :

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Précision des procédures d'évaluation pour les éducateurs sportifs en voile

Résumé. Les règles pour former des éducateurs sportifs en voile deviennent plus précises, avec de nouvelles étapes et un cas d'étude supplémentaire.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification d'un arrêté par un autre

Résumé. Un arrêté du 28 octobre 2025 modifie un autre arrêté du 5 février de la même année.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 5 février 2025Art.
- Arrêté du 5 février 2025
Art. null
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Modification d'un arrêté par un autre

Résumé. Un arrêté du 28 octobre 2025 modifie un autre arrêté du 5 février de la même année.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 5 février 2025Art.
- Arrêté du 5 février 2025
Art. null
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Modification d'un arrêté par un autre

Résumé. Un arrêté du 28 octobre 2025 modifie un autre arrêté du 5 février de la même année.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 5 février 2025Art.
- Arrêté du 5 février 2025
Art. null

En vigueur depuis le 21 novembre 2025

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 28 octobre 2025 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 28 octobre 2025.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais

En vigueur depuis le vendredi 21 novembre 2025

Arrêté du 28 octobre 2025
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5