JORF n°0256 du 30 octobre 2025

Article 1

Article 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 7, section II-6 : « Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques », au paragraphe : « Applicable au genou », dans la rubrique « Société ÖSSUR EUROPE BV (ÖSSUR) » :
a) Le code suivant est radié dès à présent :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|------------------------------------------------------------------------------| |2799958|Genou monoaxial, microprocesseur, ÖSSUR, RHEO KNEE (3e génération).|

b) La rubrique « Société ÖSSUR EUROPE BV (ÖSSUR) » et le code suivant sont radiés à compter du 30 octobre 2029 :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|-------------------------------------------------------------------------------------------| |2707152|Genou monoaxial, ÖSSUR, RHEO KNEE (3e génération), révision 20-24 et 40-48 mois.|


Historique des versions

Version 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 7, section II-6 : « Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques », au paragraphe : « Applicable au genou », dans la rubrique « Société ÖSSUR EUROPE BV (ÖSSUR) » :

a) Le code suivant est radié dès à présent :

CODE

LIBELLÉ

2799958

Genou monoaxial, microprocesseur, ÖSSUR, RHEO KNEE (3

e

génération).

b) La rubrique « Société ÖSSUR EUROPE BV (ÖSSUR) » et le code suivant sont radiés à compter du 30 octobre 2029 :

CODE

LIBELLÉ

2707152

Genou monoaxial, ÖSSUR, RHEO KNEE (3

e

génération), révision 20-24 et 40-48 mois.