JORF n°0257 du 5 novembre 2013

Article 1

Article 1

  1. Au titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la rubrique « Cotyles et cupules », est radié le produit suivant :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|----------------------------------------------------| | | Société ZIMMER France (ZIMMER) | |3161933|Hanche, cotyle, alliage métallique, ZIMMER, METASUL.|

  1. Au titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la rubrique « Cotyles et cupules », est radié le produit suivant :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|--------------------------------------------------------------------| | | Société ZIMMER France (ZIMMER) | |3111480|Hanche, cotyle, monobloc mixte, alliage métallique, ZIMMER, METASUL.|


Historique des versions

Version 1

1. Au titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la rubrique « Cotyles et cupules », est radié le produit suivant :

CODE

LIBELLÉ

Société ZIMMER France (ZIMMER)

3161933

Hanche, cotyle, alliage métallique, ZIMMER, METASUL.

2. Au titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la rubrique « Cotyles et cupules », est radié le produit suivant :

CODE

LIBELLÉ

Société ZIMMER France (ZIMMER)

3111480

Hanche, cotyle, monobloc mixte, alliage métallique, ZIMMER, METASUL.