JORF n°0256 du 4 novembre 2011

Arrêté du 28 octobre 2011

Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé et la secrétaire d'Etat auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, chargée de la santé,

Vu l'arrêté du 29 octobre 2009 relatif au groupe d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine (VIH),

Arrêtent :

Article 1

Le mandat du groupe d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine présidé par le professeur Patrick Yeni est prolongé jusqu'au 30 avril 2012.

Article 2

A l'article 2 de l'arrêté du 29 octobre 2009 susvisé, la composition du groupe d'experts est modifiée comme suit :
« M. Hugues Fischer (Paris) est nommé en remplacement de M. Franck Barbier (Paris). »

Article 3

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 28 octobre 2011.

Le ministre du travail,

de l'emploi et de la santé,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de la santé,

J.-Y. Grall

La secrétaire d'Etat

auprès du ministre du travail,

de l'emploi et de la santé,

chargée de la santé,

Pour la secrétaire d'Etat et par délégation :

Le directeur général de la santé,

J.-Y. Grall