Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 7 dans la section II, dans la rubrique « A. ― Prothèses du membre inférieur », dans le chapitre III « Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques et endosquelettiques », dans la rubrique : « Genoux monoaxiaux » de la partie : « 6. Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques », est créée la rubrique : « société ÖSSUR EUROPE BV » comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| Société ÖSSUR EUROPE BV (ÖSSUR) | |
| La prise en charge du genou prothétique RHEO KNEE est assurée pour les amputations proximales du membre inférieur, à partir de la désarticulation du genou comprise. Elle est réservée aux sujets amputés actifs qui ont une vitesse de marche supérieure ou égale à 3 km/h et un périmètre de marche en continu supérieur à 500 m. | |
| Le genou prothétique est garanti cinq ans. Le renouvellement ne sera autorisé qu'après expiration de la garantie. | |
| Le fabricant et l'orthoprothésiste s'engagent à réaliser une révision annuelle obligatoire à vingt et quarante mois après la pose. | |
| RHEO KNEE ne doit être adapté que sur un pied à restitution d'énergie de classe II ou III. | |
| RHEO KNEE est réservé à la prothèse principale et ne doit pas concerner la prothèse de secours. | |
| La prescription doit être faite par un médecin de médecine physique et de réadaptation. | |
| L'adaptation prothétique ne pourra être réalisée que par un orthoprothésiste confirmé ayant subi une formation par ÖSSUR Europe BV et capable de procéder aux réglages du dispositif. | |
| Le choix du genou prothétique RHEO KNEE se fera à l'issue d'une période d'essai minimale de quinze jours. A l'issue de la période d'essai, il sera effectivement prescrit si les performances suivantes sont vérifiées par le médecin lui-même : | |
| ― périmètre de marche en continu supérieur à 2 km ; ― vitesse de marche 4 km/h ; ― descente d'un plan incliné d'au moins 15 % ; ― descente d'escaliers à pas alternés. | |
| L'appareillage sera suivi d'un protocole de rééducation adapté au genou RHEO KNEE. | |
| VI 4 ZS 31 | Genou monoaxial, articulation avec sécurité hydraulique de la phase d'appui et commande hydraulique de la phase pendulaire commandée par microprocesseur et fluide magnétorhéologique, ÖSSUR, RHEO KNEE. |
| La prise en charge inclut la prothèse RHEO KNEE et la prestation liée à la pose. | |
| Cette prestation ne couvre pas tous dysfonctionnements ou pannes liés aux bris, chocs ou aux dégradations du fait de l'utilisateur ou d'un tiers ainsi que le vol. | |
| Le renouvellement de cette prothèse ne doit intervenir qu'à l'expiration d'une période de cinq ans à compter de la date de prise en charge initiale. | |
| La prise en charge est assurée pour les références suivantes : | |
| ― RKN 120003 avec pyramide mâle ; ― RKN 120103 avec embout fileté pour moignon long ou désarticulation de genou. | |
| Date de fin de prise en charge : 30 octobre 2016. | |
| VI 4 ZS 32 | Genou monoaxial, ÖSSUR, RHEO KNEE, révision vingt et quarante mois. |
| La prise en charge de cette prestation correspond à la révision biennale qui aura lieu les vingtième et quarantième mois suivant la mise à disposition de ce dispositif. Un genou de remplacement est mis à la disposition du patient pendant la révision. | |
| Une copie du bilan de cette révision est jointe à la facturation. | |
| La prise en charge de cette référence n'est pas soumise à la procédure de demande d'entente préalable. | |
| Cette prestation ne couvre pas tous dysfonctionnements ou pannes liés aux bris, chocs ou aux dégradations du fait de l'utilisateur ou d'un tiers ainsi que le vol. | |
| Date de fin de prise en charge : 30 octobre 2016. |
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