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Arrêté du 28 octobre 2010

relatif à la liste des sportifs espoirs

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Arrêté du 28 octobre 2010 sur la liste des sportifs espoirs

Résumé. À partir du 1er novembre 2010, une liste de sportifs espoirs est établie pour diverses fédérations sportives françaises, avec des règles sur la durée de validité de ces inscriptions.

La ministre de la santé et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2 (Établissement des listes de sportifs de haut niveau), R. 221-1 (Comment devenir un sportif de haut niveau) à R. 221-8 (Prorogation de l'inscription des sportifs de haut niveau) et A. 231-3 (Examen médical annuel obligatoire pour les sportifs de haut niveau) à A. 231-8 (Examens complémentaires pour la santé des sportifs) ;

Vu les décisions et avis de la Commission nationale du sport de haut niveau relatifs aux critères de délivrance de la qualité de sportif de haut niveau et au nombre de ces sportifs par discipline ;

Sur propositions des directeurs techniques nationaux,

Arrête :

En vigueur depuis le 17 novembre 2010

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Liste des sportifs espoirs en France

Résumé. À partir du 1er novembre 2010, une liste de sportifs espoirs est établie pour diverses fédérations sportives françaises.

A compter du 1er novembre 2010, sont inscrits sur la liste des sportifs espoirs les sportifs dont les noms figurent en annexe (1) du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :
― aéronautique ;
― athlétisme ;
― badminton ;
― base-ball, softball et cricket ;
― basket-ball ;
― billard ;
― bowling et sports de quilles ;
― boxe ;
― canoë-kayak ;
― course d'orientation ;
― cyclisme ;
― équitation ;
― escrime ;
― étude et sports sous-marins ;
― football ;
― football américain ;
― golf ;
― gymnastique ;
― haltérophilie, musculation, force athlétique et culturisme ;
― handball ;
― handisport ;
― hockey ;
― hockey sur glace ;
― judo-jujitsu, kendo et disciplines associées ;
― karaté et disciplines associées ;
― lutte ;
― montagne et escalade ;
― motocyclisme ;
― natation ;
― parachutisme ;
― pelote basque ;
― pentathlon moderne ;
― roller skating ;
― rugby ;
― rugby à XIII ;
― savate, boxe française et disciplines associées ;
― ski ;
― ski nautique ;
― sociétés d'aviron ;
― sport automobile ;
― sport boules ;
― sports de glace ;
― squash ;
― surf ;
― taekwondo et disciplines associées ;
― tennis ;
― tennis de table ;
― tir ;
― tir à l'arc ;
― triathlon ;
― voile ;
― vol à voile ;
― vol libre ;
― volley-ball.

En vigueur depuis le 17 novembre 2010

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Validité des inscriptions pour les sportifs espoirs

Résumé. La durée de validité des inscriptions des sportifs espoirs est déterminée dans une annexe à l'arrêté.

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

En vigueur depuis le 17 novembre 2010

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Rôle du directeur des sports dans l'application de l'arrêté

Résumé. Le directeur des sports doit appliquer cet arrêté, qui sera publié officiellement.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 28 octobre 2010.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

B. Jarrige

(1) Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant de la ministre chargée des sports : http://www.sports.gouv.fr.

En vigueur depuis le mercredi 17 novembre 2010

Arrêté du 28 octobre 2010
Article 1
Article 2
Article 3