JORF n°259 du 6 novembre 2002

Article 1

Article 1

L'article 5 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement) du titre II (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié comme suit :
Au A (Direction des systèmes de forces et de la prospective), au I, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. l'ingénieur général Jean-Yves Leloup, directeur. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Michel Pétré, directeur. » (à compter du 3 novembre 2002).


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Version 1

L'article 5 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement) du titre II (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié comme suit :

Au A (Direction des systèmes de forces et de la prospective), au I, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. l'ingénieur général Jean-Yves Leloup, directeur. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Michel Pétré, directeur. » (à compter du 3 novembre 2002).