JORF n°264 du 13 novembre 1992

Sièges des comités spéciaux

Centre pénitentiaire de Marseille-Baumettes:
Représentants de l'administration:
Titulaires: cinq,
dont le directeur de l'établissement pénitentiaire, président, et le responsable des problèmes d'hygiène et de sécurité, chargé du secrétariat;
Suppléants: cinq.
Représentants du personnel:
Titulaires: huit;
Suppléants: huit.
Médecin de prévention: un.
Maison d'arrêt de Fleury-Mérogis:
Représentants de l'administration:
Titulaires: cinq,
dont le directeur de l'établissement pénitentiaire, président, et le responsable des problèmes d'hygiène et de sécurité, chargé du secrétariat;
Suppléants: cinq.
Représentants du personnel:
Titulaires: neuf;
Suppléants: neuf.
Médecin de prévention: un.
Maison d'arrêt de Fresnes:
Représentants de l'administration:
Titulaires: cinq,
dont le directeur de l'établissement pénitentiaire, président, et le responsable des problèmes d'hygiène et de sécurité, chargé du secrétariat;
Suppléants: cinq.
Représentants du personnel:
Titulaires: huit;
Suppléants: huit.
Médecin de prévention: un.
Maison d'arrêt de Paris-La Santé:
Représentants de l'administration:
Titulaires: cinq,
dont le directeur de l'établissement pénitentiaire, président, et le responsable des problèmes d'hygiène et de sécurité, chargé du secrétariat;
Suppléants: cinq.
Représentants du personnel:
Titulaires: huit;
Suppléants: huit.
Médecin de prévention: un.


Historique des versions

Version 1

Sièges des comités spéciaux

Centre pénitentiaire de Marseille-Baumettes:

Représentants de l'administration:

Titulaires: cinq,

dont le directeur de l'établissement pénitentiaire, président, et le responsable des problèmes d'hygiène et de sécurité, chargé du secrétariat;

Suppléants: cinq.

Représentants du personnel:

Titulaires: huit;

Suppléants: huit.

Médecin de prévention: un.

Maison d'arrêt de Fleury-Mérogis:

Représentants de l'administration:

Titulaires: cinq,

dont le directeur de l'établissement pénitentiaire, président, et le responsable des problèmes d'hygiène et de sécurité, chargé du secrétariat;

Suppléants: cinq.

Représentants du personnel:

Titulaires: neuf;

Suppléants: neuf.

Médecin de prévention: un.

Maison d'arrêt de Fresnes:

Représentants de l'administration:

Titulaires: cinq,

dont le directeur de l'établissement pénitentiaire, président, et le responsable des problèmes d'hygiène et de sécurité, chargé du secrétariat;

Suppléants: cinq.

Représentants du personnel:

Titulaires: huit;

Suppléants: huit.

Médecin de prévention: un.

Maison d'arrêt de Paris-La Santé:

Représentants de l'administration:

Titulaires: cinq,

dont le directeur de l'établissement pénitentiaire, président, et le responsable des problèmes d'hygiène et de sécurité, chargé du secrétariat;

Suppléants: cinq.

Représentants du personnel:

Titulaires: huit;

Suppléants: huit.

Médecin de prévention: un.