En vigueur depuis le 6 décembre 2025
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Durée de l'expérimentation sur la consommation d'alcool
Résumé. Une expérience pour aider les gens à mieux contrôler leur consommation d'alcool durera trois ans, à partir du premier participant.
La durée de l'expérimentation est fixée à trente-six mois à compter de l'inclusion du premier patient.