JORF n°0014 du 17 janvier 2020

Article 1

Article 1

Le site prend le nom de « Rompon-Ouvèze-Payre ».
Les cartes annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 5 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Rivières de Rompon-Ouvèze-Payre (zone spéciale de conservation)-FR8201669.
L'espace ainsi délimité s'étend sur tout ou partie des communes suivantes situées dans le département de l'Ardèche : Alissas, Baix, Chomerac, Coux, Creysseilles, Flaviac, Freyssenet, Lyas, Pourchères, Le Pouzin, Pranles, Privas, Rompon, Saint-Julien-en-Saint-Alban, Saint-Priest, Saint-Symphorien-sous-Chomerac, Veyras, La Voulte-sur-Rhône.


Historique des versions

Version 1

Le site prend le nom de « Rompon-Ouvèze-Payre ».

Les cartes annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 5 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Rivières de Rompon-Ouvèze-Payre (zone spéciale de conservation)-FR8201669.

L'espace ainsi délimité s'étend sur tout ou partie des communes suivantes situées dans le département de l'Ardèche : Alissas, Baix, Chomerac, Coux, Creysseilles, Flaviac, Freyssenet, Lyas, Pourchères, Le Pouzin, Pranles, Privas, Rompon, Saint-Julien-en-Saint-Alban, Saint-Priest, Saint-Symphorien-sous-Chomerac, Veyras, La Voulte-sur-Rhône.