ARRÊTÉ du 28 novembre 2014

Article 8

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Article 8

Dans l'arrêté du 6 octobre 2014 susvisé (Règles pour le commerce et la culture du soja et du tournesol), à l'article 1er (Autorisation de commercialisation d'une nouvelle variété de tournesol), dans la colonne « Dénomination », les mots : « RGT Llago » et « RGT Llucy » sont remplacés respectivement par les mots : « RGT Llago (2) » et « RGT Llucy (2) ».

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Modification des dénominations de variétés végétales

Résumé. Un arrêté modifie les noms de deux variétés de plantes dans le catalogue officiel des espèces cultivées en France.

Dans l'arrêté du 6 octobre 2014 susvisé (Règles pour le commerce et la culture du soja et du tournesol), à l'article 1er (Autorisation de commercialisation d'une nouvelle variété de tournesol), dans la colonne « Dénomination », les mots : « RGT Llago » et « RGT Llucy » sont remplacés respectivement par les mots : « RGT Llago (2) » et « RGT Llucy (2) ».

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