JORF n°0286 du 11 décembre 2014

Article 8

Article 8

Dans l'arrêté du 6 octobre 2014 susvisé, à l'article 1er, dans la colonne « Dénomination », les mots : « RGT Llago » et « RGT Llucy » sont remplacés respectivement par les mots : « RGT Llago (2) » et « RGT Llucy (2) ».


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Version 1

Dans l'arrêté du 6 octobre 2014 susvisé, à l'article 1er, dans la colonne « Dénomination », les mots : « RGT Llago » et « RGT Llucy » sont remplacés respectivement par les mots : « RGT Llago (2) » et « RGT Llucy (2) ».