Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire
Résumé. La liste des emplois de chef des services techniques bénéficiant d'une nouvelle bonification indiciaire est mise à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er février 2008Art. 1 : Liste des emplois bénéficiant d'une nouvelle bonification indiciaire
→ Version 3
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- Arrêté du 1er février 2008Art. 1