Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exécution d'un arrêté relatif aux courses de chevaux
Résumé. Un arrêté du 28 novembre 2013 confie à la directrice générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires la tâche de le mettre en œuvre.
La directrice générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.