Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'un arrêté sur l'exploitation aérienne
Résumé. Un ancien arrêté concernant la société St Barth Commuter est annulé.
L'arrêté du 24 mars 1997 modifié relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société St Barth Commuter est abrogé.