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Arrêté du 28 novembre 2003

Article 1

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Article 1

Aux fins du présent arrêté, on entend par :

"Abeilles", le groupe des apoïdes ;

"Exsudat", le miellat, sécrétion sucrée produite par les insectes sur les plantes, et le nectar extrafloral des plantes, qui sont récoltées par les abeilles ;

"Floraison", la période végétative s'étendant de l'ouverture des premières fleurs d'un groupement végétal jusqu'à la fin de la chute des pétales des dernières fleurs de ce même groupement.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2022

Créé le 30 mars 2004 · Abrogé le 1 janvier 2022

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Définitions relatives aux abeilles et à leur environnement

Résumé. Un arrêté définit les termes liés aux abeilles, comme leur alimentation et la période de floraison des plantes.

Aux fins du présent arrêté, on entend par :

"Abeilles", le groupe des apoïdes ;

"Exsudat", le miellat, sécrétion sucrée produite par les insectes sur les plantes, et le nectar extrafloral des plantes, qui sont récoltées par les abeilles ;

"Floraison", la période végétative s'étendant de l'ouverture des premières fleurs d'un groupement végétal jusqu'à la fin de la chute des pétales des dernières fleurs de ce même groupement.

Historique des versions

En vigueur du mardi 30 mars 2004 au vendredi 31 décembre 2021

Source : Légifrance