Abrogé1 septembre 2015
Abrogé par ARRÊTÉ du 31 mars 2015 - art. 7 (Ab)
Créé le 15 décembre 1994 · En vigueur du 1 septembre 2008 au 31 août 2015
En application de l'article D. 336-48 susvisé, le diplôme délivré au bachelier de la série technologique "techniques de la musique et de la danse porte l'indication suivante : "Le candidat a satisfait aux épreuves d'enseignement général à la session de... et aux épreuves à caractère professionnel à la session de....