Article 1
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Radiation des codes de dispositifs médicaux Boston Scientific
a) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 1, à la sous-section 2 : « Implants endovasculaires dits « stents », couverts ou non couverts », dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC SAS (BOSTON) », les codes suivants sont radiés :
| CODE | LIBELLÉ | |-------|--------------------------------------------------------------------------------| |3101397|Endoprothèse périph, stent lib. évérolimus, BOSTON, PROMUS PREMIER MONORAIL BTK.| |3180362| Endopro. périph, stent lib. évérolimus, BOSTON, PROMUS PREMIER OTW BTK. |
b) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 11, dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC S.A.S (BOSTON) », les codes suivants sont radiés :
| CODE | LIBELLÉ | |-------|-----------------------------------------------------------------------------------| |3427437|Stim cérébral, BOSTON, VERCISE GEVIA, stimulateur implantable double canal recharg.| |3451938| Stim cérébral, BOSTON, VERCISE PC, stimulation profonde non rechargeable. |
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