Abrogé par Arrêté du 30 mai 2024 - art. 6
Créé le 11 avril 2019 · Abrogé le 1 juin 2024
Les critères de l'article 1er (Critères pour la pose de bioprothèses valvulaires aortiques) sont valides jusqu'au 1er juin 2024.
Arrêté du 28 mars 2019
Les critères de l'article 1er (Critères pour la pose de bioprothèses valvulaires aortiques) sont valides jusqu'au 1er juin 2024.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 30 mai 2024 - art. 6
Créé le 11 avril 2019 · Abrogé le 1 juin 2024
Les critères de l'article 1er (Critères pour la pose de bioprothèses valvulaires aortiques) sont valides jusqu'au 1er juin 2024.
Abrogé depuis le samedi 1 juin 2024
Abrogé parArrêté du 30 mai 2024art. 6
En vigueur du jeudi 14 décembre 2023 au vendredi 31 mai 2024
Modifié parArrêté du 7 décembre 2023art. 1 : Prolongation de la validité des critères de l'article premier
En vigueur du samedi 19 décembre 2020 au mercredi 13 décembre 2023
En vigueur du jeudi 11 avril 2019 au vendredi 18 décembre 2020
Source : Légifrance