JORF n°0078 du 4 avril 2018

Article 1

Article 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 7, section II, « A.- Prothèses du membre inférieur », chapitre III, « 6) Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques, applicables au pied », dans les rubriques « Pied à restitution de classe II » et « Pied à restitution de classe III », les produits suivants sont radiés :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|---------------------------------------------------------| |2732428| Pied restitution énergie, classe II, OSSUR, SURE-FLEX | |2747542| Pied restitution énergie, classe III, OSSUR, FLEX -WALK | |2731854|Pied restitution énergie, classe III, OSSUR, VARI-FLEX XC|


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Version 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 7, section II, « A.- Prothèses du membre inférieur », chapitre III, « 6) Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques, applicables au pied », dans les rubriques « Pied à restitution de classe II » et « Pied à restitution de classe III », les produits suivants sont radiés :

CODE

LIBELLÉ

2732428

Pied restitution énergie, classe II, OSSUR, SURE-FLEX

2747542

Pied restitution énergie, classe III, OSSUR, FLEX -WALK

2731854

Pied restitution énergie, classe III, OSSUR, VARI-FLEX XC