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Arrêté du 28 mars 2008

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L'arrêté du 24 janvier 2008 qualifiant le niveau du risque épizootique en raison de l'infection de la faune sauvage par un virus de l'influenza aviaire à caractère hautement pathogène est abrogé.

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Abrogé11 avril 2008

Créé le 30 mars 2008 · Abrogé le 11 avril 2008

L'arrêté du 24 janvier 2008 qualifiant le niveau du risque épizootique en raison de l'infection de la faune sauvage par un virus de l'influenza aviaire à caractère hautement pathogène est abrogé.

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En vigueur du dimanche 30 mars 2008 au jeudi 10 avril 2008

Source : Légifrance