Arrêté du 28 mars 2002

Article 3

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Article 3

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2002, l'inscription de la variété de plante potagère désignée ci-après au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a) :

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Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2002, l'inscription de la variété de plante potagère désignée ci-après au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a) :

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