Arrêté du 28 mars 2001

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Art. 2. - Sont inscrits au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semence standard » (rubrique b), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 111 du 13/05/2001 page 7651 à 7654

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Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 2. - Sont inscrits au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semence standard » (rubrique b), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 111 du 13/05/2001 page 7651 à 7654

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