Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du règlement sur la sécurité des navires
Résumé Les règles de sécurité des bateaux de 1987 sont mises à jour.
Le règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires susvisé est modifié conformément à l'article 2 du présent arrêté.
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