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Modification de l'arrêté sur les transports de marchandises dangereuses
L'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres susvisé est modifié conformément aux articles 2 (Modification des définitions relatives au transport de marchandises dangereuses) à 8 (Modification d'un article de l'arrêté du 29 mai) du présent arrêté.