Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, « A. - Prothèses du membre inférieur », chapitre III, 6. Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques, applicables au pied.

1. Dans le paragraphe « Pied à restitution d'énergie de classe II » :
   a. La rubrique « FREEDOM INNOVATIONS LLC (FREEDOM) » est supprimée et les codes 2713980 et 2741321 sont déplacés dans la rubrique « Société OTTO BOCK France ».
   b. Dans la rubrique « Société OTTO BOCK France », dans le libellé court des codes 2713980 et 2741321, « FREEDOM » est remplacé par « OTTO BOCK ».
2. Dans le paragraphe « Pied à restitution d'énergie de classe III » :
   a. La rubrique « FREEDOM INNOVATIONS EUROPE BV (FREEDOM) » est supprimée et les codes 2737450, 2700010, 2782219 et 2715401 sont déplacés dans la rubrique « Société OTTO BOCK France ».
   b. Dans la rubrique « Société OTTO BOCK France », dans le libellé court des codes 2737450, 2700010, 2782219 et 2715401, « FREEDOM » est remplacé par « OTTO BOCK ».