Abrogé par Arrêté du 22 août 2016 - art. 22
Créé le 4 juin 2010 · Abrogé le 26 août 2016
Ces affiches doivent respecter les dispositions graphiques prévues en annexe 2 du présent (Épreuves du diplôme de basket-ball) arrêté.
Arrêté du 28 mai 2010
Ces affiches doivent respecter les dispositions graphiques prévues en annexe 2 du présent (Épreuves du diplôme de basket-ball) arrêté.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 22 août 2016 - art. 22
Créé le 4 juin 2010 · Abrogé le 26 août 2016
Ces affiches doivent respecter les dispositions graphiques prévues en annexe 2 du présent (Épreuves du diplôme de basket-ball) arrêté.
Abrogé depuis le vendredi 26 août 2016
Abrogé parArrêté du 22 août 2016art. 22
En vigueur du vendredi 4 juin 2010 au jeudi 25 août 2016
Source : Légifrance