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Arrêté du 28 mai 2009

Annexes

Abrogé31 décembre 2021
Abrogé31 décembre 2021

Créé le 1 septembre 2009

L'annexe I peut être consultée au ministère de l'agriculture et de la pêche (DGER), 1 ter, avenue de Lowendal, 75007 Paris, ou sur le site www.chlorofil.fr.

Abrogé31 décembre 2021

Créé le 1 septembre 2009

LISTE DES UNITÉS CAPITALISABLES DU BREVET PROFESSIONNEL OPTION AMÉNAGEMENTS
PAYSAGERS VALIDÉES AU TITRE DE LA DÉTENTION DE CERTAINS DIPLÔMES

DIPLÔMES UNITÉS CAPITALISABLES DU BREVET PROFESSIONNEL
option aménagements paysagers validées
Brevet professionnel agricole 2 UCARE
Brevet professionnel délivré par le ministère chargé de l'agriculture UCG 1, UCG 2, 2 UCARE
Brevet professionnel délivré par le ministère chargé des sports UCG 1, 2 UCARE
Baccalauréat professionnel délivré par le ministère chargé de l'agriculture et brevet de technicien agricole UCG 1, UCG 2, 2 UCARE
Baccalauréat professionnel délivré par le ministère chargé de l'éducation UCG 1, 1 UCARE
Baccalauréat général ou technologique UCG 1
Diplômes de niveau III et plus UCG 1, UCG 2
Abrogé31 décembre 2021

Créé le 1 septembre 2009

LISTE DES ÉQUIVALENCES ENTRE LES UNITÉS CAPITALISABLES DU BREVET PROFESSIONNEL TRAVAUX PAYSAGERS CRÉÉ PAR L'ARRÊTÉ DU 31 JUILLET 1995 MODIFIÉ ET LE BREVET PROFESSIONNEL OPTION AMÉNAGEMENTS PAYSAGERS TEL QU'IL RÉSULTE DU PRÉSENT ARRÊTÉ

UNITÉS CAPITALISABLES DU BREVET PROFESSIONNEL
option travaux paysagers (arrêté du 31 juillet 1995)
UNITÉS CAPITALISABLES DU BREVET PROFESSIONNEL
option aménagements paysagers
UC 1 UCP 4
UC 2 UCP 5
UC 3 et UC 9 UCT 1, UCT 2
UC 4 et UC 6 et UCARE informatique UCG 1
UC 5 UCG 2
UC 7 UCP 3
UC 8 et UC 9 UCP 2
UCARE Utilisation et entretien des matériels UCP 6
UCARE UCARE sur expertise

Abrogé depuis le vendredi 31 décembre 2021

En vigueur du mardi 1 septembre 2009 au jeudi 30 décembre 2021

Annexes

En vigueur du mardi 1 septembre 2009 au lundi 31 août 2009

Annexes
Article Annexe I
Article Annexe II
Article Annexe III