JORF n°124 du 29 mai 2004

2.1. Affiliation facultative des employeurs

2.1.1. Employeurs concernés.
2.1.1.1. Employeurs non compris dans le champ d'application territorial du régime.
2.1.1.2. Employeurs compris dans le champ d'application territorial du régime.
2.1.2. Prestations.
2.1.3. Contributions.

2.2. Affiliation facultative des organismes internationaux,
ambassades et consulats situés en France

2.2.1. Employeurs et salariés concernés.
2.2.2. Prestations.
2.2.3. Contributions.

2.3. Compagnies maritimes étrangères

2.3.1. Employeurs et salariés concernés.
2.3.2. Prestations.
2.3.3. Contributions.

2.4. Adhésion individuelle des salariés expatriés

2.4.1. Salariés concernés.
2.4.2. Prestations.
2.4.3. Contributions.


Historique des versions

Version 1

2.1. Affiliation facultative des employeurs

2.1.1. Employeurs concernés.

2.1.1.1. Employeurs non compris dans le champ d'application territorial du régime.

2.1.1.2. Employeurs compris dans le champ d'application territorial du régime.

2.1.2. Prestations.

2.1.3. Contributions.

2.2. Affiliation facultative des organismes internationaux,

ambassades et consulats situés en France

2.2.1. Employeurs et salariés concernés.

2.2.2. Prestations.

2.2.3. Contributions.

2.3. Compagnies maritimes étrangères

2.3.1. Employeurs et salariés concernés.

2.3.2. Prestations.

2.3.3. Contributions.

2.4. Adhésion individuelle des salariés expatriés

2.4.1. Salariés concernés.

2.4.2. Prestations.

2.4.3. Contributions.