JORF n°127 du 3 juin 1997

Art. 1er. - L'annexe de l'arrêté du 19 novembre 1990 modifié susvisé est modifiée de la façon suivante :
Le cyclohexane est ajouté dans la partie III avec une valeur maximale en résidus de 1 milligramme par kilogramme.


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Version 1

Art. 1er. - L'annexe de l'arrêté du 19 novembre 1990 modifié susvisé est modifiée de la façon suivante :

Le cyclohexane est ajouté dans la partie III avec une valeur maximale en résidus de 1 milligramme par kilogramme.