JORF n°140 du 18 juin 1996

Art. 4. - L'article 3 de l'arrêté du 13 octobre 1995 susvisé est modifié comme suit :
Asperge Andreas, au lieu de lire << obtenteur I.N.R.A. >>, lire << coobtention : I.N.R.A., Darbonne, Vilmorin >>.


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Version 1

Art. 4. - L'article 3 de l'arrêté du 13 octobre 1995 susvisé est modifié comme suit :

Asperge Andreas, au lieu de lire << obtenteur I.N.R.A. >>, lire << coobtention : I.N.R.A., Darbonne, Vilmorin >>.