JORF n°128 du 4 juin 1996

En qualité d'élus locaux

Maires ou présidents d'autorités organisatrices

de transport urbain

M. Lapaire (Jean-Pierre), vice-président du syndicat intercommunal à vocation multiple de l'agglomération orléannaise, en remplacement de M.
Normand (Jean) ; suppléant : M. Corajoud (Jean-Louis), président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération annecienne.


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Version 1

En qualité d'élus locaux

Maires ou présidents d'autorités organisatrices

de transport urbain

M. Lapaire (Jean-Pierre), vice-président du syndicat intercommunal à vocation multiple de l'agglomération orléannaise, en remplacement de M.

Normand (Jean) ; suppléant : M. Corajoud (Jean-Louis), président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération annecienne.