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Arrêté du 28 juin 2023

modifiant l'arrêté du 16 octobre 2017 fixant la liste des structures de recherche relevant du ministère chargé de la culture

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté de 2017 et désignation d'un directeur

Résumé. Un arrêté de 2023 modifie un article de 2017 et désigne un directeur pour appliquer les nouvelles règles.

La ministre de la culture,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 239-1 (Rôle du Conseil national dans l'enseignement artistique) et D. 239-1 (Rôle consultatif du Conseil national pour l'enseignement artistique) ;

Vu le code de la recherche, notamment ses articles L. 114-1 et suivants (Évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur) ;

Vu l'arrêté du 16 octobre 2017 (Liste des structures de recherche culturelles pour consultation) fixant la liste des structures de recherche relevant du ministère chargé de la culture,

Arrête :

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Modification des dispositions

Résumé. Un article de 2023 change un article de 2017 qui n'existait pas.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 16 octobre 2017Art.
- Arrêté du 16 octobre 2017
Art. null

En vigueur depuis le 13 juillet 2023 · Dernière version le 1 septembre 2025

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Exécution d'un arrêté par un directeur

Résumé. Un directeur est chargé de mettre en œuvre un arrêté publié dans le Journal officiel.

Le directeur général de la démocratie culturelle, des enseignements et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 28 juin 2023.

Pour la ministre et par délégation :

Le délégué général à la transmission, aux territoires et à la démocratie culturelle,

N. Corbin

En vigueur depuis le jeudi 13 juillet 2023

Arrêté du 28 juin 2023
Article 1
Article 2