Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation d'un code spécifique dans la LPP
Résumé Le code 3183142 pour les implants vasculaires sera supprimé le 1er octobre 2022.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est désormais radié à compter du 1er octobre 2022 :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |------------------------------------------------|-------|--------------------| |Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2|3183142|Implants vasculaires|
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