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Modification du programme d'enseignement d'histoire pour les sections Bachibac
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 juin 2010Art. Annexe I
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modifiant l'arrêté du 2 juin 2010 fixant les programmes d'enseignement d'histoire et de langue et littérature espagnoles dans les sections Bachibac
Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 (Délai d'application des programmes scolaires) ;
Vu l'arrêté du 2 juin 2010 (Nouveaux programmes pour les sections Bachibac) modifié fixant les programmes d'enseignement d'histoire et de langue et littérature espagnoles dans les sections Bachibac ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 17 juin 2021,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 juin 2010Art. Annexe I
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En vigueur depuis le 12 juillet 2021
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 pour les classes de seconde et de première et à la rentrée de l'année scolaire 2022-2023 pour la classe terminale.
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En vigueur depuis le 12 juillet 2021
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 28 juin 2021.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
E. Geffray
Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 22 juillet 2021 sur le site http://www.education.gouv.fr.