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Arrêté du 28 juin 2021

modifiant l'arrêté du 2 juin 2010 fixant les programmes d'enseignement d'histoire et de langue et littérature espagnoles dans les sections Bachibac

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Modification du programme d'histoire pour les sections Bachibac

Résumé. Un arrêté modifie le programme d'histoire pour les sections Bachibac, ajoutant des objectifs et du contenu sur l'histoire de la France, de l'Espagne et du monde contemporain.

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 (Délai d'application des programmes scolaires) ;

Vu l'arrêté du 2 juin 2010 (Nouveaux programmes pour les sections Bachibac) modifié fixant les programmes d'enseignement d'histoire et de langue et littérature espagnoles dans les sections Bachibac ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 17 juin 2021,

Arrête :

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Modification du programme d'enseignement d'histoire pour les sections Bachibac

Résumé. Le programme d'histoire pour les sections Bachibac est modifié pour inclure des objectifs pédagogiques précis et un contenu détaillé sur l'histoire de la France, de l'Espagne et du monde contemporain.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 juin 2010Art. Annexe I → Version 2
- Arrêté du 2 juin 2010
Art. Annexe I

En vigueur depuis le 12 juillet 2021

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Application des dispositions de l'arrêté

Résumé. Les nouvelles règles s'appliqueront aux secondes et premières en 2021, et aux terminales en 2022.

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 pour les classes de seconde et de première et à la rentrée de l'année scolaire 2022-2023 pour la classe terminale.

En vigueur depuis le 12 juillet 2021

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Chargé de l'exécution de l'arrêté

Résumé. Le directeur de l'enseignement scolaire doit faire ce que dit l'arrêté et le publier au journal officiel.

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 28 juin 2021.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
E. Geffray

Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 22 juillet 2021 sur le site http://www.education.gouv.fr.

En vigueur depuis le lundi 12 juillet 2021

Arrêté du 28 juin 2021
Article 1
Article 2
Article 3