JORF n°0156 du 7 juillet 2019

Article 1

Article 1

L'arrêté du 3 novembre 2014 susvisé est ainsi modifié :

  1. A l'article 1er :
    Au titre des représentants des catégories professionnelles et en tant qu'obtenteurs de variétés, « Mme BOURMEAU (Elise) » est remplacée par : « Mme BLUMEL (Rachel) ».
    Au titre des représentants des catégories professionnelles et en tant que producteurs de semences ou plants, « M. DHENNIN (Jean-Noël) » est remplacé par : « M. BOURGEOIS (Thomas) ».
  2. A l'article 3 :
    a) Section « Betteraves et chicorée industrielle »
    Au titre des représentants des établissements producteurs de semences ou de plants, « M. DEROULERS (Gérard) » est remplacé par : « M. HAIS (Frédéric) ».
    b) Section « Céréales à paille »
    Au titre des représentants des établissements producteurs de semences ou de plants, « Mme AUNG KO (Sophie) » est remplacée par : « M. LEREBOUR (Philippe) ».
    c) Section « Colza et autres crucifères »
    Au titre des représentants des obtenteurs de variétés, « M. CHALHOUB (Boulos) » est remplacé par : « Mme BANSEPT BASLER (Pauline) ».
    d) Section « Lin et chanvre »
    Au titre des représentants de l'interprofession, « M. BURGAUD (François) » est remplacé par : « M. BOUFFARTIGUE (Julien) ».
    e) Section « Maïs et sorgho »
    Au titre des représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants, « M. BLANC (Pierre) » est remplacé par : « M. DESRIEUX (Stéphane) ».
    f) Section « Plantes protéagineuses »
    Au titre des représentants des établissements producteurs de semences ou de plants, « M. HAMAIDE (Patrick) » est remplacé par : « M. ROULLET (Guillaume) ».

Historique des versions

Version 1

L'arrêté du 3 novembre 2014 susvisé est ainsi modifié :

1. A l'article 1er :

Au titre des représentants des catégories professionnelles et en tant qu'obtenteurs de variétés, « Mme BOURMEAU (Elise) » est remplacée par : « Mme BLUMEL (Rachel) ».

Au titre des représentants des catégories professionnelles et en tant que producteurs de semences ou plants, « M. DHENNIN (Jean-Noël) » est remplacé par : « M. BOURGEOIS (Thomas) ».

2. A l'article 3 :

a) Section « Betteraves et chicorée industrielle »

Au titre des représentants des établissements producteurs de semences ou de plants, « M. DEROULERS (Gérard) » est remplacé par : « M. HAIS (Frédéric) ».

b) Section « Céréales à paille »

Au titre des représentants des établissements producteurs de semences ou de plants, « Mme AUNG KO (Sophie) » est remplacée par : « M. LEREBOUR (Philippe) ».

c) Section « Colza et autres crucifères »

Au titre des représentants des obtenteurs de variétés, « M. CHALHOUB (Boulos) » est remplacé par : « Mme BANSEPT BASLER (Pauline) ».

d) Section « Lin et chanvre »

Au titre des représentants de l'interprofession, « M. BURGAUD (François) » est remplacé par : « M. BOUFFARTIGUE (Julien) ».

e) Section « Maïs et sorgho »

Au titre des représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants, « M. BLANC (Pierre) » est remplacé par : « M. DESRIEUX (Stéphane) ».

f) Section « Plantes protéagineuses »

Au titre des représentants des établissements producteurs de semences ou de plants, « M. HAMAIDE (Patrick) » est remplacé par : « M. ROULLET (Guillaume) ».