Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre Ier, section 1, sous-section 2, paragraphe 3 « Endoprothèses coronaires dites « stents », dans la rubrique « B », après « d) XIENCE ALPINE, XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, PROMUS ELEMENT PLUS, PROMUS PREMIER, ORSIRO et SYNERGY » sont crées les rubriques suivantes :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| e) BIOMATRIX ALPHA | |
| Société BIOSENSORS France (BIOSENSORS) | |
| La prise en charge du stent à libération contrôlée de principe actif BIOMATRIX ALPHA est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : INDICATIONS PRISES EN CHARGE - Traitement de l'insuffisance coronaire imputable à des lésions de novo des artères coronaires natives chez certains sous-groupes de patients à haut risque de resténose (lésions > 15 mm, diamètre du vaisseau atteint < 3 mm ou chez les patients diabétiques). - Certains cas d'insuffisance coronaire nécessitant une concertation pluridisciplinaire impliquant une équipe médico-chirurgicale : - Traitement de certaines lésions pluritronculaires de novo des artères coronaires natives (lésions > 15 mm, diamètre du vaisseau atteint < 3 mm ou chez les patients diabétiques) accessibles à l'angioplastie et lorsque le risque chirurgical est élevé après discussion médicochirurgicale des alternatives de revascularisation en tenant compte des facteurs de risque évalués (Euroscore et score SYNTAX). - Traitement de l'occlusion coronaire totale (au-delà de 72 h) dans la situation où il y a preuve de l'ischémie et lorsque la lésion apparaît franchissable avec un taux de succès raisonnable. Sont exclus les patients ayant une fraction d'éjection ventriculaire gauche < 30%, une intolérance au traitement antiagrégant plaquettaire, à l'héparine, au métal composant la plate-forme du stent ou au produit de contraste angiographique et les femmes enceintes. Sont également exclues les sténoses du tronc commun gauche non protégé, les lésions présentant des calcifications ne pouvant être pré-dilatées par ballon ou athérectomie rotationnelle. En l'absence de validation clinique, les lésions de bifurcation, et les sténoses de l'interventriculaire antérieure proximale ne constituent pas à elles seules des situations où une endoprothèse coronaire à libération de principe actif puisse être indiquée. La sténose de greffons veineux n'est pas une indication à l'emploi des endoprothèses à libération de principe actif. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION Le nombre maximal d'unités prises en charge est de 1 stent par patient sauf en cas de dissection occlusive aiguë (3 unités par patient peuvent être prises en charge au maximum). Dans les lésions pluritronculaires, la prise en charge est au maximum de 3 stents par patient. La durée recommandée de la bithérapie antiplaquettaire après pose d'un stent actif est comprise entre 6 et 12 mois. En raison de la nécessité de la bithérapie antiplaquettaire, l'intérêt thérapeutique des stents actifs est reconnu sous réserve que les conditions suivantes soient respectées :
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : | |
| 3106207 | Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX ALPHA, 2,25mm Stent à libération de biolimus A9 BIOMATRIX ALPHA de diamètre 2,25 mm, de la société BIOSENSORS France. REFERENCES PRISES EN CHARGE BMX6-2209 ; BMX6-2214 ; BMX6-2219 ; BMX6-2224 ; BMX6-2229 Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2022. |
| 3136881 | Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX ALPHA, 2,50mm Stent à libération de biolimus A9 BIOMATRIX ALPHA de diamètre 2,50 mm, de la société BIOSENSORS France. REFERENCES PRISES EN CHARGE BMX6-2509 ; BMX6-2514 ; BMX6-2519 ; BMX6-2524 ; BMX6-2529 ; BMX6-2533 ; BMX6-2536 Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2022. |
| 3140701 | Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX ALPHA, 2,75mm Stent à libération de biolimus A9 BIOMATRIX ALPHA de diamètre 2,75 mm, de la société BIOSENSORS France. REFERENCES PRISES EN CHARGE BMX6-2709 ; BMX6-2714 ; BMX6-2719 ; BMX6-2724 ; BMX6-2729 ; BMX6-2733 ; BMX6-2736 Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2022. |
| 3122442 | Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX ALPHA, 3,00mm Stent à libération de biolimus A9 BIOMATRIX ALPHA de diamètre 3,00 mm, de la société BIOSENSORS France. REFERENCES PRISES EN CHARGE BMX6-3009 ; BMX6-3014 ; BMX6-3019 ; BMX6-3024 ; BMX6-3029 ; BMX6-3033 ; BMX6-3036 Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2022. |
| 3148393 | Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX ALPHA, 3,50mm Stent à libération de biolimus A9 BIOMATRIX ALPHA de diamètre 3,50 mm, de la société BIOSENSORS France. REFERENCES PRISES EN CHARGE BMX6-3509 ; BMX6-3514 ; BMX6-3519 ; BMX6-3524 ; BMX6-3529 ; BMX6-3533 ; BMX6-3536 Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2022. |
| 3107891 | Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX ALPHA, 4,00mm Stent à libération de biolimus A9 BIOMATRIX ALPHA de diamètre 4,00 mm, de la société BIOSENSORS France. REFERENCES PRISES EN CHARGE BMX6-4009 ; BMX6-4014 ; BMX6-4019 ; BMX6-4024 ; BMX6-4029 Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2022. |
| f) BIOFREEDOM | |
| Société BIOSENSORS France SAS (BIOSENSORS) | |
| La prise en charge du stent à libération contrôlée de principe actif BIOFREEDOM est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : INDICATIONS PRISES EN CHARGE - Traitement de l'insuffisance coronaire imputable à des lésions de novo des artères coronaires natives chez certains sous-groupes de patients à haut risque de resténose (lésions > 15 mm, diamètre du vaisseau atteint < 3 mm ou chez les patients diabétiques). - Traitement de certaines lésions pluritronculaires de novo des artères coronaires natives (lésions > 15 mm, diamètre du vaisseau atteint < 3 mm ou chez les patients diabétiques) accessibles à l'angioplastie et lorsque le risque chirurgical est élevé après discussion médicochirurgicale des alternatives de revascularisation en tenant compte des facteurs de risque évalués (Euroscore et score SYNTAX) Sont exclus les patients ayant un infarctus du myocarde datant de moins de 72 heures, les patients ayant une fraction d'éjection ventriculaire gauche <30%, une intolérance au traitement antiagrégant plaquettaire, à l'héparine, au métal composant la plate-forme du stent ou au produit de contraste angiographique et les femmes enceintes. Sont également exclues les sténoses du tronc commun gauche non protégé, les lésions présentant des calcifications ne pouvant être pré-dilatées par ballon ou athérectomie rotationnelle. En l'absence de validation clinique, les lésions de bifurcation, et les sténoses de l'interventriculaire antérieure proximale ne constituent pas à elles seules des situations où une endoprothèse coronaire à libération de principe actif puisse être indiquée. La sténose de greffons veineux n'est pas une indication à l'emploi des endoprothèses à libération de principe actif. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION : Le nombre maximal d'unités prises en charge est de 1 stent par patient sauf en cas de dissection occlusive aiguë (3 unités par patient peuvent être prises en charge au maximum). Dans les lésions pluritronculaires, la prise en charge est au maximum de 3 stents par patient. La durée recommandée de la bithérapie antiplaquettaire après pose d'un stent actif est comprise entre 6 et 12 mois. En cas de risque hémorragique élevé, la durée de la bithérapie peut être ramenée à 1 mois après prise en compte du risque de saignement par rapport au risque ischémique. En raison de la nécessité de la bithérapie antiplaquettaire, l'intérêt thérapeutique des stents actifs est reconnu sous réserve que les conditions suivantes soient respectées :
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : | |
| 3199752 | Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOFREEDOM, DIAM 2,25mm Stent à libération de biolimus A9 BIOFREEDOM de diamètre 2,25 mm, de la société BIOSENSORS France. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : BFR1-2208 ; BFR1-2211 ; BFR1-2214 ; BFR1-2218 ; BFR1-2224 ; BFR1-2228. Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2022. |
| 3167717 | Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOFREEDOM, DIAM 2,50mm Stent à libération de biolimus A9 BIOFREEDOM de diamètre 2,50 mm, de la société BIOSENSORS France. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : BFR1-2508 ; BFR1-2511 ; BFR1-2514 ; BFR1-2518 ; BFR1-2524 ; BFR1-2528 ; BFR1-2533 ; BFR1-2536. Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2022. |
| 3139550 | Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOFREEDOM, DIAM 2,75mm Stent à libération de biolimus A9 BIOFREEDOM de diamètre 2,75 mm, de la société BIOSENSORS France. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : BFR1-2708 ; BFR1-2711 ; BFR1-2714 ; BFR1-2718 ; BFR1-2724 ; BFR1-2728 ; BFR1-2733 ; BFR1-2736. Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2022. |
| 3154778 | Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOFREEDOM, DIAM 3,00mm Stent à libération de biolimus A9 BIOFREEDOM de diamètre 3,00 mm, de la société BIOSENSORS France. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : BFR1-3008 ; BFR1-3011 ; BFR1-3014 ; BFR1-3018 ; BFR1-3024 ; BFR1-3028 ; BFR1-3033 ; BFR1-3036. Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2022. |
| 3159178 | Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOFREEDOM, DIAM 3,50mm Stent à libération de biolimus A9 BIOFREEDOM de diamètre 3,50 mm, de la société BIOSENSORS France. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : BFR1-3508 ; BFR1-3511 ; BFR1-3514 ; BFR1-3518 ; BFR1-3524 ; BFR1-3528 ; BFR1-3533 ; BFR1-3536. Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2022. |
| 3109996 | Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOFREEDOM, DIAM 4,00mm Stent à libération de biolimus A9 BIOFREEDOM de diamètre 4,00 mm, de la société BIOSENSORS France. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : BFR1-4008 ; BFR1-4011 ; BFR1-4014 ; BFR1-4018 ; BFR1-4024 ; BFR1-4028. Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2022. |
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