Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles d'intégration du système Héliopac
Résumé. L'arrêté modifie les règles pour intégrer le système Héliopac dans la réglementation thermique 2005, en précisant ses composants, son domaine d'application et la méthode de calcul de sa performance.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 janvier 2010Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 13 janvier 2010Art. Annexe