Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 311-2 ;
Vu le décret n° 90-179 du 23 février 1990 relatif au Conseil national des programmes ;
Vu le décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 relatif à l'organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires, modifié par le décret n° 91-383 du 22 avril 1991, notamment son article 10 ;
Vu l'arrêté du 25 janvier 2002 fixant les horaires des écoles maternelles et élémentaires, notamment son article 8 ;
Vu l'arrêté du 25 janvier 2002 fixant les programmes d'enseignement de l'école primaire, notamment son article 3 ;
Vu l'avis du Conseil national des programmes du 5 mars 2002 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 7 mars 2002,
Arrête :
Les dispositions précisées en annexe du présent arrêté complètent, en allemand, anglais, arabe, chinois, espagnol, italien, portugais et russe, le programme d'enseignement des langues vivantes étrangères ou régionales pour le cycle des apprentissages fondamentaux et le cycle des approfondissements de l'école primaire fixé par l'arrêté du 25 janvier 2002 (1).
1 version
Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 28 juin 2002.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'enseignement scolaire,
J.-P. de Gaudemar