Arrêté du 28 juin 2000

IV. - Association Béthanie service de soins à domicile pour personnes âgées, service de soins à domicile de Saint-Amand-les-Eaux (59230 Saint-Amand-les-Eaux)

Accord d'établissement du 23 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.

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