II. - L'oeuvre des anciens combattants et victimes de guerre du département de Haute-Saône « La Maison du combattant » (70000 Vesoul)

Accord du 1er juin 1999, avenant no 1 du 26 août 1999 et avenant no 2 du 15 septembre 1999 relatifs à la réduction du temps de travail.