II. - Association Présence aux personnes handicapées
intellectuelles, centre Oriane à Barjols (83500 La Seyne-sur-Mer)
Accord d'entreprise du 13 décembre 1999 et annexe no 10 du 13 décembre 1999 relatifs à la réduction du temps de travail.
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JORF n°161 du 13 juillet 2000
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Version 1
II. - Association Présence aux personnes handicapées
intellectuelles, centre Oriane à Barjols (83500 La Seyne-sur-Mer)
Accord d'entreprise du 13 décembre 1999 et annexe no 10 du 13 décembre 1999 relatifs à la réduction du temps de travail.