III. - Association Présence aux personnes handicapées intellectuelles, institut médico-éducatif et service d'éducation spécialisée et de soins à domicile « Les Dauphins » (83500 La Seyne-sur-Mer)

Accord d'entreprise du 13 décembre 1999 et annexe no 9 du 13 décembre 1999 relatifs à la réduction du temps de travail.