JORF n°161 du 13 juillet 2000

XV. - Foyer occupationnel pour adultes multihandicapés

résidence « Le Soleil bleu » (59557 Comines)

Accord d'établissement du 16 septembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.


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Version 1

XV. - Foyer occupationnel pour adultes multihandicapés

résidence « Le Soleil bleu » (59557 Comines)

Accord d'établissement du 16 septembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.